Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site hordyplan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Accel Gerancia SAS – SIRET 83991564200020 – SIREN 839915642 – 5 rue pleyel, 93200 Paris
Créateur : Accel Gerancia
Contact du responsable publication : contact@hordyplan.fr
Contact Webmaster : contact@hordyplan.fr
Hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site hordyplan.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site hordyplan.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Accel Gerancia SAS, qui s’efforcera alors de publier l’information sur son site web, les dates et heures de l’intervention.
Le site hordyplan.fr est mis à jour régulièrement par Administrateur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.